Conditions générales, tarifs et coordonnées
complètes.
Ces précisions sont présentées de façon quelque peu... "rude" mais sont essentielles.
- Les prix sont à discuter de gré à
gré et sont établis en fonction de l'état des documents
à restaurer et/ou de la quantité de documents à scanner,
avec un minimum de 8 €.
- Les coût d'impression sont facturés en plus du service de restauration
: voir tableau ci-dessous.
- Prix par CD-ROM d'archivage: 1 €.
- Les frais d'envoi sont à la charge du client (tarfs postaux en vigueur)
- Les montants communiqués, à l'exception des frais d'envoi, s'entendent
TVA comprise (21%). Seules les entreprises intracommunautaires disposant d'un
numéro de TVA sont exemptées de cette charge à condition
de communiquer leur numéro.
- Le client s'engage à me confier des documents qui lui appartiennent
et pour lesquels il possède le droit de les prêter et de les modifier.
Je décline toute responsabilité en matière d'atteinte au
droit d'auteur concernant les documents, l'initiateur étant seul responsable.
- Je ne puis être tenu responsable de la perte ou de la détérioration
des documents photographiques au cours de leur trajet postal ("l'aller").
En revanche, je m'engage à prendre les dispositions nécessaires
pour protéger convenablement les documents "au retour".
- Une version GIF/ JPG de la photo 'reliftée" est d'abord transmise
en premier lieu pour accord du client. Celui-ci doit impérativement disposer
d'une adresse e-mail de contact. L'envoi de la photo définitive par mail
ou par courrier postal - ainsi que l'envoi de la facture, sauf exigence contraire
-, a lieu après réception du paiement. Il est également
possible de convenir ensemble d'une autre formule.
- Pour la Belgique, les paiement s'effectuent au compte 340-1350807-23 (BBL).
Pour la France, 15629-08857-00032764301-44. Dans le cas d'un autre pays, me
contacter.
Coût d'impression (prix provisoires):
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Format
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Caractéristiques
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Prix tvac
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9 x 13 cm
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brillant ou mat
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0,50€
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10 x 15 cm
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brillant ou mat
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0,60€
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13 x 18 cm
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brillant ou mat
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1,50€
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20 x 30 cm
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brillant ou mat
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2,50€
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Le paiement des factures
Le paiement se fait au grand comptant lorsque les photos restaurées sont
remises en mains propres. Dans les autres cas, les factures sont payables dans
les 15 jours suivant leur réception. Au-delà de cette échéance,
les montants impayés portent de plein droit, sans rappel ni mise en demeure,
un intérêt moratoire de 12% l'an. En cas de non-paiement dans les
60 jours suivant la date d'émission de la facture, le montant de celle-ci
est majoré de 10%, à titre d'indemnité forfaitaire et irréductible
(art.1147-1152 et art.1226 du Code Civil). A compter de la date de réception
du premier rappel, le non-paiement dans les huit jours ouvrables entraîne
la mise en demeure. Seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Verviers
(Province de Liège) sont compétents.
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